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Compte rendu du 24 Septembre 2009
Compte rendu du 24 Septembre 2009
Document PDF - 91.3 ko - Publié le 23 octobre 2009
Conseil communautaire du 23 juillet 2009
Conseil communautaire du 23 juillet 2009
Document PDF - 98.8 ko - Publié le 1er septembre 2009
Conseil communautaire du 25 juin 2009
Conseil communautaire du 25 juin 2009
Document PDF - 48.8 ko - Publié le 1er septembre 2009
Conseil communautaire du 28 mai 2009
Conseil communautaire du 28 mai 2009
Document PDF - 87 ko - Publié le 1er septembre 2009
Conseil communautaire du 23 avril 2009
Conseil communautaire du 23 avril 2009
Document PDF - 74.1 ko - Publié le 1er septembre 2009
Conseil communautaire du 26 mars 2009
Conseil communautaire du 26 mars 2009
Document PDF - 102.9 ko - Publié le 1er septembre 2009
Conseil communautaire du 26 février 2009
Conseil communautaire du 26 février 2009
Document PDF - 53.5 ko - Publié le 1er septembre 2009
Conseil communautaire du 22 janvier 2009
Modification des seuils de marchés
Document PDF - 190.1 ko - Publié le 30 juin 2009
Conseil communautaire du 18 décembre 2008
Compte rendu du Conseil communautaire du 18 décembre 2008
Document PDF - 71.2 ko - Publié le 30 juin 2009
Tournées de rattrapage pour les ordures ménagères
Document PDF - 135 ko - Publié le 30 juin 2009
Fixation des taux promus promouvables
Document PDF - 257.9 ko - Publié le 30 juin 2009
Renouvellement des conventions pour la prestation d’entretien des crèches
Document PDF - 157.2 ko - Publié le 30 juin 2009
Renouvellement des conventions pour la mise à disposition d’une salle pour le RAM
Document PDF - 129.3 ko - Publié le 30 juin 2009
Renouvellement des conventions avec les médecins pédiatres pour les crèches
Document PDF - 129.8 ko - Publié le 30 juin 2009
Renouvellement de la convention avec la commune de Marquefave pour la fourniture des repas à la crèche
Document PDF - 123.4 ko - Publié le 30 juin 2009
Dépenses investissements 2009
Document PDF - 133.7 ko - Publié le 30 juin 2009
Renouvellement des conventions pour l’entretien des voiries communales
Document PDF - 140.7 ko - Publié le 30 juin 2009
Renouvellement de la convention avec le Sivom de Rieux pour l’entretien des voiries communales
Document PDF - 140 ko - Publié le 30 juin 2009
Soutien pour le maintien des RASED
Document PDF - 161.1 ko - Publié le 30 juin 2009
Soutien pour le maintien de classes maternelles (RPI)
Document PDF - 156 ko - Publié le 30 juin 2009
Conseil communautaire du 27 novembre 2008
Compte rendu du Conseil communautaire du 27 novembre 2008
Document PDF - 76.4 ko - Publié le 30 juin 2009
Création d’un poste de puéricultrice pour la crèche de St Sulpice
Document PDF - 124.3 ko - Publié le 30 juin 2009
Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture
Document PDF - 134.4 ko - Publié le 30 juin 2009
Branchement avec le SDEHG pour la crèche de St Sulpice
Document PDF - 138.7 ko - Publié le 30 juin 2009
Choix du bureau d’études et demande de subvention pour l’OPAH
Document PDF - 261.1 ko - Publié le 30 juin 2009
Projet de convention pour l’OPAH
Document PDF - 148.9 ko - Publié le 30 juin 2009
Modification des statuts du Systom des pyrénées
Document PDF - 120.4 ko - Publié le 30 juin 2009
Vente de terrain sur Activestre pour l’extension d’Agronutrition
Document PDF - 142.8 ko - Publié le 30 juin 2009
Hôtel d’entreprises : choix des entreprises de travaux
Document PDF - 167.6 ko - Publié le 30 juin 2009
