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Les comptes-rendus des précédents conseils

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Déplier Conseil communautaire du 22 janvier 2009

Modification des seuils de marchés

Document PDF - 190.1 ko - Publié le 30 juin 2009

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Déplier Conseil communautaire du 18 décembre 2008

Compte rendu du Conseil communautaire du 18 décembre 2008

Document PDF - 71.2 ko - Publié le 30 juin 2009

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Tournées de rattrapage pour les ordures ménagères

Document PDF - 135 ko - Publié le 30 juin 2009

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Fixation des taux promus promouvables

Document PDF - 257.9 ko - Publié le 30 juin 2009

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Renouvellement des conventions pour la prestation d’entretien des crèches

Document PDF - 157.2 ko - Publié le 30 juin 2009

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Renouvellement des conventions pour la mise à disposition d’une salle pour le RAM

Document PDF - 129.3 ko - Publié le 30 juin 2009

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Renouvellement des conventions avec les médecins pédiatres pour les crèches

Document PDF - 129.8 ko - Publié le 30 juin 2009

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Renouvellement de la convention avec la commune de Marquefave pour la fourniture des repas à la crèche

Document PDF - 123.4 ko - Publié le 30 juin 2009

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Dépenses investissements 2009

Document PDF - 133.7 ko - Publié le 30 juin 2009

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Renouvellement des conventions pour l’entretien des voiries communales

Document PDF - 140.7 ko - Publié le 30 juin 2009

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Renouvellement de la convention avec le Sivom de Rieux pour l’entretien des voiries communales

Document PDF - 140 ko - Publié le 30 juin 2009

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Soutien pour le maintien des RASED

Document PDF - 161.1 ko - Publié le 30 juin 2009

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Soutien pour le maintien de classes maternelles (RPI)

Document PDF - 156 ko - Publié le 30 juin 2009

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Déplier Conseil communautaire du 27 novembre 2008

Compte rendu du Conseil communautaire du 27 novembre 2008

Document PDF - 76.4 ko - Publié le 30 juin 2009

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Création d’un poste de puéricultrice pour la crèche de St Sulpice

Document PDF - 124.3 ko - Publié le 30 juin 2009

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Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture

Document PDF - 134.4 ko - Publié le 30 juin 2009

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Branchement avec le SDEHG pour la crèche de St Sulpice

Document PDF - 138.7 ko - Publié le 30 juin 2009

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Choix du bureau d’études et demande de subvention pour l’OPAH

Document PDF - 261.1 ko - Publié le 30 juin 2009

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Projet de convention pour l’OPAH

Document PDF - 148.9 ko - Publié le 30 juin 2009

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Convention pour les D3E

Document PDF - 139.2 ko - Publié le 30 juin 2009

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Modification des statuts du Systom des pyrénées

Document PDF - 120.4 ko - Publié le 30 juin 2009

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Vente de terrain sur Activestre pour l’extension d’Agronutrition

Document PDF - 142.8 ko - Publié le 30 juin 2009

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Hôtel d’entreprises : choix des entreprises de travaux

Document PDF - 167.6 ko - Publié le 30 juin 2009

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Déplier Conseil communautaire du 23 octobre 2008

Compte rendu du Conseil communautaire du 23 octobre 2008

Document PDF - 145.8 ko - Publié le 30 juin 2009

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Règlement intérieur du conseil de crèche

Document PDF - 117.2 ko - Publié le 30 juin 2009

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Demande de subvention pour l’acquisition de matériel pour la crèche de Marquefave

Document PDF - 210.2 ko - Publié le 30 juin 2009

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Conclusion de l’étude pré-opérationnelle et mise en œuvre du l’OPAH

Document PDF - 189.1 ko - Publié le 30 juin 2009

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Logement d’urgence

Document PDF - 124.4 ko - Publié le 30 juin 2009

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Choix des entreprises pour le marché de travaux de l’hôtel d’entreprises

Document PDF - 179.8 ko - Publié le 30 juin 2009

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Création d’un poste d’adjoint technique principal 1ère classe

Document PDF - 115.5 ko - Publié le 30 juin 2009

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Indemnités au régisseur

Document PDF - 124.8 ko - Publié le 30 juin 2009

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Modification de l’IEM

Document PDF - 146.7 ko - Publié le 30 juin 2009

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DM n°1 budget petite enfance

Document PDF - 133.2 ko - Publié le 30 juin 2009

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DM n°1 budget Activestre

Document PDF - 199.1 ko - Publié le 30 juin 2009

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Travaux à la crèche de Carbonne

Document PDF - 211.4 ko - Publié le 30 juin 2009

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Indemnités au comptable du Trésor Public

Document PDF - 135.9 ko - Publié le 30 juin 2009

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Déplier Conseil communautaire du 25 septembre 2008

Compte rendu du Conseil communautaire du 25 septembre 2008

Document PDF - 340.4 ko - Publié le 30 juin 2009

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Groupement de commande avec la commune de Lafitte pour la réalisation du groupe scolaire

Document PDF - 137.5 ko - Publié le 30 juin 2009

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Convention avec Eco organisme

Document PDF - 139.1 ko - Publié le 30 juin 2009

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Demande de subvention pour le matériel informatique

Document PDF - 130.7 ko - Publié le 30 juin 2009

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Demande de subvention pour le programme d’investissement 2008

Document PDF - 136.5 ko - Publié le 30 juin 2009

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Institution du plafonnement TEOM

Document PDF - 195.3 ko - Publié le 30 juin 2009

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Institution TEOM

Document PDF - 133.9 ko - Publié le 30 juin 2009

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Déplier Conseil communautaire du 24 juillet 2008

Compte rendu du Conseil communautaire du 24 juillet 2008

Document PDF - 95.8 ko - Publié le 30 juin 2009

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Vote du règlement intérieur de la Communauté

Document PDF - 132.9 ko - Publié le 30 juin 2009

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Vente d’un terrain d’Activestre à la société Végalis

Document PDF - 122.1 ko - Publié le 30 juin 2009

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Investissement voirie

Document PDF - 121.2 ko - Publié le 30 juin 2009

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Désignation du nombre de membres au CTP

Document PDF - 171 ko - Publié le 30 juin 2009

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Création d’un emploi fonctionnel pour le poste de directeur des services techniques

Document PDF - 151.3 ko - Publié le 30 juin 2009

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Création d’un poste d’adjoint technique

Document PDF - 120.7 ko - Publié le 30 juin 2009

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Convention cadre avec le CNFPT

Document PDF - 120.1 ko - Publié le 30 juin 2009

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Dépôt du permis de construire pour la crèche de Rieux + demande de subvention

Document PDF - 230.9 ko - Publié le 30 juin 2009

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Signature des marchés de travaux : crèche de St Sulpice

Document PDF - 171.3 ko - Publié le 30 juin 2009

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Acquisition d’un logiciel petite enfance

Document PDF - 169.6 ko - Publié le 30 juin 2009

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Demande de subvention pour la sonorisation de la salle du Conseil

Document PDF - 144.9 ko - Publié le 30 juin 2009

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Demande de subvention pour les travaux d’intempéries sur les communes de Montbrun et Gensac

Document PDF - 125 ko - Publié le 30 juin 2009

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Déplier Conseil communautaire du 26 juin 2008

Compte rendu du Conseil communautaire du 26 juin 2008

Document PDF - 33.1 ko - Publié le 30 juin 2009

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Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture

Document PDF - 123.4 ko - Publié le 30 juin 2009

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Positionnement sur la VAE

Document PDF - 187.6 ko - Publié le 30 juin 2009

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Réélection des délégués au Systom des Pyrénées

Document PDF - 125.3 ko - Publié le 30 juin 2009

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Déplier Conseil communautaire du 29 mai 2008

Compte rendu du conseil communautaire du 29 mai 2008

Document PDF - 85.5 ko - Publié le 30 juin 2009

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Emprunt à la Caisse d’Epargne

Document PDF - 188.9 ko - Publié le 30 juin 2009

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Emprunt Crédit Agricole

Document PDF - 155.3 ko - Publié le 30 juin 2009

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Demande de prêt sans intérêt pour l’acquisition d’une benne

Document PDF - 193.9 ko - Publié le 30 juin 2009

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Election d’un délégué au CNAS

Document PDF - 148.1 ko - Publié le 30 juin 2009

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Labellisation des collectes

Document PDF - 126.1 ko - Publié le 30 juin 2009

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Avenant n°2 à Eco Emballages

Document PDF - 128.4 ko - Publié le 30 juin 2009

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Modification des conventions pour les déchetteries

Document PDF - 132.8 ko - Publié le 30 juin 2009

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Vente du camion Berliet

Document PDF - 116.4 ko - Publié le 30 juin 2009

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Modification du prix de vente des terrains sur Activestre

Document PDF - 118.6 ko - Publié le 30 juin 2009

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Rachat d’un terrain à Cohésium

Document PDF - 130.9 ko - Publié le 30 juin 2009

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Demande de subvention pour la crèche de St Sulpice

Document PDF - 186 ko - Publié le 30 juin 2009

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Déplier Conseil communautaire du 22 avril 2008

Compt rendu du Conseil communautaire du 22 avril 2008

Document PDF - 125.2 ko - Publié le 30 juin 2009

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Annulation délibération contrat directrice crèche de Montesquieu

Document PDF - 123.3 ko - Publié le 30 juin 2009

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Avenant pour la crèche de Montesquieu

Document PDF - 118.6 ko - Publié le 30 juin 2009

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Demande de subvention pour la crèche de St Sulpice

Document PDF - 194.1 ko - Publié le 30 juin 2009

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Affectation des résultats BP

Document PDF - 115.1 ko - Publié le 30 juin 2009

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Affectation des résultats budget hôtel d’entreprises

Document PDF - 112.2 ko - Publié le 30 juin 2009

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Déplier Conseil Communautaire du 17 avril 2008

Compte rendu du Conseil Communautaire du 17 avril 2008

Document PDF - 68.9 ko - Publié le 30 juin 2009

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Délégations au Président

Document PDF - 141.6 ko - Publié le 30 juin 2009

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Election des commissions

Document PDF - 202.2 ko - Publié le 30 juin 2009

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Motion sur les OGM

Document PDF - 104 ko - Publié le 30 juin 2009

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