Aller au contenu | Aller au menu principal | Aller au sous menu | Aller au menu s'informer | Aller aux liens divers | Aller à la recherche

Menu principal

Contenu

AccueilCommunauté de CommunesLe fonctionnement institutionnelLes conseils communautaires

Imprimer

Les conseils communautaires

 

Les prochains conseils

Aucun conseil n'est actuellement programmé.

Les comptes-rendus des précédents conseils

Les documents suivants sont consultables au format PDF. Vous devez pour cela être équipé du "plug-in" Acrobat Reader. Si vous ne l'avez pas, vous pouvez le télécharger sur le site d'Adobe.

Déplier Conseil Communautaire du 3 avril 2008

Compte rendu du Conseil Communautaire du 3 avril 2008

Document PDF - 32.2 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Election du Président

Document PDF - 102.5 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Fixation du nombre de Vice Présidents

Document PDF - 101.4 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Election des Vice Présidents

Document PDF - 106.2 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Indemnités du Président et des Vice Présidents

Document PDF - 125 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Fixation du nombre de membres au Bureau

Document PDF - 97.2 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Election des membres du Bureau

Document PDF - 132.4 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Composition de la commission d’appel d’offres

Document PDF - 110.7 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Election des délégués au Pays

Document PDF - 111 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Election des délégués au Systom des Pyrénées

Document PDF - 108.8 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Déplier Conseil Communautaire du 2 février 2008

Compte rendu du Conseil Communautaire du 2 février 2008

Document PDF - 138.4 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Extension foncière d’Activestre

Document PDF - 164.4 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Modifications des conditions de vente sur Activestre

Document PDF - 152.5 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

03.Vente de terrain d’Activestre à la société Agronutrition

Document PDF - 112 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Convention pour la numérisation des plans cadastraux

Document PDF - 126.7 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Adhésion au PDALPD pour 2008-2010

Document PDF - 126.9 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Acquisition d’un terrain pour la construction de la crèche de Rieux

Document PDF - 93.9 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Réalisation d’un branchement électrique à la crèche de Marquefave

Document PDF - 117.1 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Reconduction convention avec la commune de Marquefave pour la confection des repas à la crèche

Document PDF - 95.7 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Reconduction de la convention avec la commune de Marquefave pour la mise à disposition de personnel

Document PDF - 99.6 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Reconduction de la convention avec le docteur Pujol pour la crèche de Carbonne

Document PDF - 94.3 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Reconduction de la convention pour l’entretien de la crèche de Carbonne avec la commune de Carbonne

Document PDF - 92.1 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Convention de mise à disposition de locaux pour le RAM avec la commune de Montesquieu

Document PDF - 105.8 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Renouvellement contrat de la directrice de la crèche de Montesquieu

Document PDF - 114.5 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Revalorisation du régime indemnitaire

Document PDF - 107.8 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Régime indemnitaire des auxiliaires de puériculture

Document PDF - 109.1 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Modification des seuils des marchés publics

Document PDF - 182.5 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Renouvellement du contrat avec la SACPA

Document PDF - 108 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Convention entretien des voiries communautaires

Document PDF - 110.5 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Convention entretien des voiries communautaires avec le Sivom de Rieux

Document PDF - 108.7 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Avenant au pool routier lot n°1

Document PDF - 90.8 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Avenant au pool routier lot n°4

Document PDF - 91.1 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Compte administratif

Document PDF - 296.7 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Compte de gestion

Document PDF - 107.1 ko - Publié le 19 juin 2009

+ Télécharger le document

 

Déplier Conseil Communautaire du 19 Décembre 2007

CR conseil 19 12 07

Document PDF - 82.8 ko - Publié le 29 septembre 2009

+ Télécharger le document

 

Déplier Conseil Communautaire du 25 Octobre 2007

CR conseil 25 10 07

Document PDF - 74.7 ko - Publié le 29 septembre 2009

+ Télécharger le document

 

Déplier Conseil Communautaire du 3 Septembre 2007

CR conseil 03 09 07

Document PDF - 11.9 ko - Publié le 29 septembre 2009

+ Télécharger le document

 

Rechercher dans les comptes-rendus