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AccueilMarchés publics > Consultation des marchés publicsMarché de maîtrise d’œuvre relatif aux travaux de voirie réalisés sur le territoire de la Communauté de Communes du Volvestre dans le cadre du pool routier, de délégations de Maîtrise d’ouvrage (DMO), de travaux d’intempéries ou autres.

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Marché de maîtrise d’œuvre relatif aux travaux de voirie réalisés sur le territoire de la Communauté de Communes du Volvestre dans le cadre du pool routier, de délégations de Maîtrise d’ouvrage (DMO), de travaux d’intempéries ou autres.

Avis d'attribution publié le : 27 janvier 2012

Identification de la collectivité :

Communauté de Communes du Volvestre
Monsieur le Président
34 avenue de Toulouse – BP 9
31390 Carbonne
Tél. 05 61 90 80 70, fax. 05 61 87 96 82
Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Objet du marché :

Le présent marché est un marché public de maîtrise d’œuvre relatif aux travaux de voirie réalisés sur le territoire de la Communauté de Communes du Volvestre dans le cadre du pool routier, de délégations de Maîtrise d’ouvrage (DMO), de travaux d’intempéries ou autres.
Il a pour objet la réalisation de la mission définie à l’article 8 du cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.)
Les prestations feront l’objet d’un marché à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum de 90 000 € HT, passé en application de l’article 77 du Code des marchés publics.
La Communauté de Communes se réserve le droit d’assurer certaines missions de maîtrises d’œuvre en interne (EP, AVP, PRO, DET, AOR).

Type de procédure :

Marché à procédure adaptée

Attribution du marché :

Attribution du marché
N° de lotNom du lotBénéficiaireMontant H.T.
Axe IngenierieMontant maximal 90 000.00€

Date d'envoi de l'avis à la publication :

27/01/2012

Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité et cet avis vaut publicité de décision de signer.

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